Avec Smart Border Austria, les informations douanières et de transport entre l’Autriche, la Suisse et le Liechtenstein seront dorénavant traitées numériquement. Pour les marchandises acheminées en Suisse en passant par la frontière, cela implique de nouvelles exigences en matière de préparation des transports: les données doivent être complètes, correctes et disponibles à temps afin que les envois puissent être traités sans retard.

Bientôt, le trafic des marchandises entre l’Autriche, la Suisse et le Liechtenstein sera entièrement numérisé. Avec Smart Border Austria, les bases de ce changement ont été posées et des étapes de processus importantes sont déjà transférées dans la phase de préparation du transport. L’objectif est de permettre un flux de marchandises aussi fluide que possible, sans arrêts supplémentaires à la frontière.
Transport terrestre
Fret aérien et maritime
Service spécial
Industrie
Commerce
État actuel du traitement numérique des formalités à la frontière avec reconnaissance automatique du numéro d’immatriculation par poste-frontière:
| Poste-frontière | Direction Suisse à destination de l’Autriche | Direction Autriche à destination de la Suisse |
|---|---|---|
| Höchst | ✅ | ✅ |
| Lustenau | ✅ | ✅ |
| Mäder | ✅ | ✅ |
| Tisis | ✅ | ✅ |
| Hohenems | ❌ | ✅ |
| Meiningen | ❌ | ❌ |
Pour que le traitement numérique des formalités frontières fonctionne sans accroc, toutes les informa-tions pertinentes doivent être disponibles de manière exhaustive et en temps utile. Les informations manquantes ou erronées ne peuvent quasiment plus être corrigées une fois le trajet commencé et peu-vent entraîner l’impossibilité de poursuivre le transport comme prévu avant même le passage de la fron-tière.
Mettez à disposition en temps utile tous les documents nécessaires au dédouanement, par exemple les factures commerciales, les bulletins de livraison ou les documents d’exportation. Des documents complets sont impérativement nécessaires pour le traitement numérique de l’expédition.
Les nouvelles exigences modifient sensiblement la planification quotidienne des transports. Des responsabilités clairement définies, des avis complets et des données correctement saisies permettent d’éviter des clarifications supplémentaires avant le départ du transport.
Pour que les transports puissent passer sans arrêt à la frontière, les données douanières et de transport doivent être déclarées et traitées par voie numérique avant même le passage de la frontière. Le processus peut être divisé en six étapes.
Transmettez à Swiss Post Cargo toutes les informations pertinentes (comme les documents, les données du véhicule, l’itinéraire et le passage de la frontière) au plus tard 24 heures avant le départ du véhicule. Swiss Post Cargo se charge alors de saisir les déclarations dans le système douanier suisse ainsi que dans le module Smart Border Austria.
IMPORTANT: seuls les transports correctement déclarés peuvent être traités numériquement dans la suite du processus et autorisés à passer la frontière.
Pour les transports internationaux entre l’UE, la Suisse et le Liechtenstein. Une seule déclaration de corridor est possible par véhicule, indépendamment du nombre d’agents en douane impliqués.
Pour les envois en transit, par exemple de la Suisse ou du Liechtenstein à destination de l’Allemagne ou de l’Italie. Les exigences s’appliquent à tous les documents de transit concernés.
En fonction du transport, un traitement anticipé du transit peut créer une marge de manœuvre supplémentaire lors du passage de la frontière.
Afin de garantir un traitement numérique efficace des formalités douanières, nous vous prions de tenir compte des points suivants:
Vous trouverez des informations actuelles et des modifications concernant Smart Border Austria sur les sites Internet des douanes autrichiennes et de l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF).
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À l’avenir, les informations nécessaires au dédouanement et au transport devront être transmises par voie électronique avant l’arrivée à la frontière. Seuls les transports correctement enregistrés pourront être traités numériquement et seront autorisés à passer la frontière. Un dédouanement physique ultérieur à la frontière n’est plus possible.
Pour qu’un transport puisse être identifié et traité de manière univoque, les données du véhicule doivent être enregistrées correctement. Les plaques d’immatriculation des véhicules tracteurs et des remorques, en particulier, constituent désormais un élément central de la déclaration.
Le véhicule est reconnu automatiquement à des points définis et rattaché à sa déclaration. Ainsi, les étapes de processus jusqu’ici réalisées manuellement sont de plus en plus réalisées par voie numérique.
Les autorités douanières traitent au préalable les données nécessaires et délivrent l’autorisation via des systèmes numériques. Ce n’est qu’une fois l’autorisation délivrée que l’on peut se rendre au poste-frontière.
Saisissez et confirmez les informations pertinentes pour le transport suffisamment tôt avant le départ. En font partie les données du véhicule, l’itinéraire prévu, le poste-frontière prévu ainsi que la plage horaire prévue.
Avant le début du transport, clarifiez quelle procédure douanière est appliquée. En fonction du transport, différents processus et exigences peuvent s’appliquer.
En cas d’envois groupés ou de chargements supplémentaires, le commissionnaire-expéditeur doit déterminer suffisamment tôt qui se charge de la déclaration nécessaire pour l’ensemble du véhicule. Cette déclaration est une condition préalable à la procédure de déclaration de corridor.
Nommez une personne qui peut être contactée rapidement en cas de questions. Cela permet de clarifier les incertitudes avant le départ.
Les numéros de référence et les documents nécessaires sont mis à disposition pour la suite du transport, par exemple pour le traitement de corridor douanier ou le processus de transit. Les conductrices et les conducteurs doivent avoir ces numéros de référence et documents avec eux durant le trajet.
À l’entrée dans la zone de détection, le véhicule est identifié à l’aide du numéro d’immatriculation et automatiquement rattaché à la déclaration.
Une fois les données validées, l’autorisation numérique est délivrée. Ce n’est qu’ensuite que le trajet en direction de la frontière peut se poursuivre.
Une fois l’autorisation délivrée, le transport peut se poursuivre sans traitement supplémentaire à la frontière et le processus est clôturé dans le système.